Décisions du Maire
Décisions 2024
01 - MISSION MAITRISE D'OEUVRE - RENOVATION FAUX PLAFOND ET MISE AUX NORMES INCENDIE - CINEMA LE MARGOT
02 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE ET SECURITE - CENTRE SAMAZEUILH
03 - PROCES-VERBAL DE RECOLEMENT 2023 - RECOLEMENT DECENNAL DES COLLECTIONS DU CHATEAU-MUSEE HENRI IV + ANNEXE
04 - ACHAT D'UN GILET PARE-BALLES POUR UN AGENT DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FIPD 2024
05 - MAPA PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - SERVICES D'ASSURANCES DES RESPONSABILITES DE LA COMMUNE ET DU CCAS
06 - CONVENTION TRIPARTITE - HONORAIRES MEDIATION
07 - TARIFS ET COMMISSION SUR LES VENTES DE SPECTACLES DE L'ESPACE D'ABRET POUR LE FESTIVAL LA PTITE GARENNE
08 - VENTE DE LIVRES DECLASSES A LA MEDIATHEQUE
09 - PRET VILLE BANQUE POSTALE + 10 - TARIFS ANIMATIONS CHATEAU-MUSEE SAISON 2024
10 - TARIFS ANIMATIONS CHATEAU-MUSEE SAISON 2024
11 - TARIFS BOUTIQUE CHATEAU MUSEE SAISON 2024
12 - DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE LA MSA DANS LA CADRE DU PROJET GRANDIR EN MILIEU RURAL
13 - MISSION AMO - CONSTRUCTION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE HALLE DU FOIRAIL
14 - DEPLOIEMENT EQUIPEMENTS SPORTIFS A L'ECOLE MARIE CURIE - DEMANDE SUBVENTION ANS
15 - TARIFS D'ENTREE DES SPECTACLES ET COMMISSION VENTES EN LIGNE - ESPACE D'ALBRET 2024 2025
16 - MISSION DE REPERAGE AMIANTE ECOLE JEAN ROSTAND
17 - MISSION DE REPERAGE AMIANTE ECOLE MARIE CURIE
18 - MODIFICATION REGIE DE RECETTES CINEMA LE MARGOT
19 - MISSION ETUDE PAYSAGERE ALLEES D'ALBRET
20 - DEMANDE DE SUBVENTION CR PARCOURS DE MEDIATION - CHATEAU-MUSEE
21 - REMBOURSEMENT MOBILIER URBAIN COURS ROMAS
22 - ACCEPTATION DONS - CARTES CADEAUX FLEURISSONS NOTRE VILLE
23 - MISSION PIQUETAGE POUR CESSION DE PARCELLE A LAS BRANES
24 - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT D'ETUDES PREALABLES A L'ETABLISSEMENT PLAN GUIDE
Décisions 2023
1 - CONVENTION DE DEPOT D'OEUVRE AVEC L'EPL MUSEE D'ART HYACINTHE RIGAUD - CHATEAU-MUSEE HENRI IV
2 - PRESTATION DE SERVICES D'ENTRETIEN DE BATIMENTS SPORTIFS COMMUNAUX ET DES WC PUBLICS
3 - ACHAT D'UN GILET PARE-BALLES POUR UN AGENT DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FIPD 2023
4 - ANIMATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - DEMANDE DE SUBVENTION - FORMATION CONTRE LE HARCELEMENT
5 - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE A TAUX FIXE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE
6 - DM-TOPO-ALBRET-2023
7 - TARIFS DES ANIMATIONS DU CHATEAU-MUSEE - SAISON ESTIVALE 2023
8 - TARIFS DE VENTE DE LA BOUTIQUE CHATEAU-MUSEE - SAISON ESTIVALE 2023
9 - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES ORGUES PROTEGES - DEMANDE DE SUBVENTION
10 - MISSION DE REPRISE ET ACCOMPAGNEMENT INFORMATIQUE - DM-CHRONO-2023-2025
11 - TARIFS SPECTACLES ESPACE D'ALBRET 2023-2024
12 - CONVENTION DE DEPOT D'OEUVRE AVEC LA VILLE DE TOULOUSE POUR LE PARCOURS MUSEOGRAPHIQUE DU CHATEAU-MUSEE HENRI IV
13 - MISSION DE CSPS POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES DU CHATEAU, DE LA SALLE DES ECUYERS ET DE L'ETANCHEITE DE LA TERRASSE
14 - ATTRIBUTION D'UNE MISSION COMPLETE DE MAITRISE D'OEUVRE - TRAVAUX DE RESTAURATION DU CHATEAU-MUSEE HENRI IV - PHASE III
15 - REALISATION D'UN PRET AVEC LA BANQUE POSTALE
16 - CONSTRUCTION LOCAL BUVETTE STADE MUNICIPAL - MAITRISE OEUVRE
17 - CONSTRUCTION LOCAL BUVETTE STADE MUNICIPAL - CABINET ARCHITECTE
18 - CONSTRUCTION BLOC SANITAIRE AVEC LOCAL BLOC SUPPRESSEUR ARROSAGE STADE MUNICIPAL MAITRISE OEUVRE
19 - CONSTRUCTION BLOC SANITAIRE STADE MUNICIPAL - CABINET ARCHITECTURE
20 - CONSTRUCTION BLOC SANITAIRE AVEC LOCAL BLOC SUPPRESSEUR ARROSAGE STADE MUNICIPAL - MISSION TOPOGRAPHIQUE
21 - CESSION VEHICULE REFORME
22 - MODIFICATION DES TARIFS CINEMA - DISPOSITIF ECOLE ET CINEMA
23 - PROGRAMMATION CULTURELLE 2024 DU CHATEAU-MUSEE HENRI IV - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
24 - RENOUVELLEMENT CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENT ALSH ET ASRE
25 - RESTAURATION DU CHATEAU HENRI IV (PHASE 3) DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE
26 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BET FLUIDES POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU CINEMA LE MARGOT
27 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BE SIEA ENERGETIQUE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU CINEMA LE MARGOT
Décisions 2022 (depuis le 1/07/2022)
29 - COMMISSION SUR LES VENTES EN LIGNE DE SPECTACLES DE L'ESPACE D'ALBRET POUR LA SAISON 2022 ET 2023
30 - MISSION DE VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU CLUB HOUSE DU RUGBY AVANT MISE EN SERVICE DU NOUVEAU COMPTEUR
31 - MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE AVANT DEMOLITION POUR LA REFECTION DE LA HALLE DU FOIRAIL
32 - PRESTATION D'AUDIT D'ETUDES PHOTOVOLTAIQUES - GYMNASE DIEULIVOL ET HALLE DU FOIRAIL
33 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2022 - EMPLACEMENT EMBARQUEMENT ET DEBARQUEMENT DE LA CALECHE HIPPOMOBILE
34 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2022 - INSTALLATION TEMPORAIRE D'UN TRIPORTEUR GLACIER
35 - MISSION DE GEOREFERENCEMENT 3D DES RESEAUX ENTERRES DANS LE CADRE D'INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES DEMANDEES POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLACE DU FOIRAIL
36 - ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES POUR LE CINEMA LE MARGOT
37 - COMMISSION SUR LES VENTES EN LIGNE DE SPECTACLES DE L'ESPACE D'ALBRET POUR LA SAISON 2022 ET 2023 (ANNULE ET REMPLACE LA DECSIONDU 6 JUILLET 2022
38 - DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTES DE LOCATIONS DE SALLES MUNICIPALES
39 - PRESTATION DE FORMATION DE 2 MAITRES COMPOSTEURS
40 - HONORAIRES D'UNE MISSION D'ETUDE DE SOLIDITE POSTERIEURE A DES TRAVAUX PRESCRIPTS PAR CTH
41 - CESSION D'UN VEHICULE REFORME
42 - BOUQUINERIE PARTIE SUITE AU DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE
43 - PROGRAMMATION CULTURELLE 2023 DU CHATEAU-MUSEE HENRI IV - DEMANDE DE SUBVENTION
44 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LOT-ET-GARONNE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE COOPERATION CULTURELLE TERRITORIALE 2022 ET 2023
45 - MISSION D'ETUDE DE SOL GEOTECHNIQUE G1 PREALABLE A LA CESSION DES LOTS DE PLAISANCE
46 - MISSION DE VERIFICATION AVANT MISE SOUS TENSION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES CONSUEL DU CLUB HOUSE DE RUGBY
47 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BET FLUIDES POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE DU CINEMA LE MARGOT
48 - PROJET DE RESTAURATION DU CHATEAU-MUSEE HENRI IV - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LOT-ET-GARONNE